Différences entre les versions de « Recueil des lois universelles »

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'''Protection des Victimes''' : Les victimes d'injustice ou de crimes ont droit à une protection et à une réparation équitable de la part des autorités compétentes.
<strike>'''Protection des Victimes''' : Les victimes d'injustice ou de crimes ont droit à une protection et à une réparation équitable de la part des autorités compétentes.</strike>
 
 
'''Accusation, Diffamation et protection des Victimes''' : La diffamation consiste à nuire à l'honneur ou à la réputation d'une personne par des propos, écrits ou actions, sans preuves suffisantes ou fondées. Toute personne portant une accusation criminelle doit fournir des preuves substantielles pour justifier ses allégations. En l'absence de preuves suffisantes, l'accusateur, s'il est jugé calomnieux, sera soumis a des sanctions. Les victimes d'injustice ou de crimes ont droit à une protection et à une réparation équitable de la part des autorités compétentes.





Version actuelle datée du 27 juin 2024 à 22:03

Par Conseil d'Azengal


Loi du Non-Meurtre : Tout acte de meurtre intentionnel est considéré comme un crime capital et est passible de la peine de mort ou d'emprisonnement, sauf en cas de légitime défense avérée, de duel judiciaire, également appelé ordalie par combat, demandé et prononcé par une autorité.


Interdiction du Vol : Le vol est un crime sévèrement puni. Les voleurs peuvent être condamnés à des amendes, à des peines corporelles, selon la gravité de l'acte.


Code de l'Honneur : Les duels sont autorisés pour régler des différends personnels entre individus de statut similaire. Tout duel doit être supervisé et approuvé par des autorités compétentes.


Protection des Biens : La propriété privée est sacrée. Tout acte de vandalisme, de dommage intentionnel aux biens d'autrui est passible de lourdes amendes voire de travaux forcés.


Loi de l'Ordre Public : Perturber l'ordre public, semer la discorde ou inciter à la rébellion contre l'autorité légitime est sévèrement puni, souvent par des peines d'emprisonnement.


Responsabilité Civile : Tout individu est responsable des conséquences directes de ses actes. Des compensations financières ou des services peuvent être exigés pour réparer les dommages causés à autrui.


Espionnage : L'espionnage est considéré comme un acte de guerre. Un espion présumé pris en flagrant délit d'intrusion doit être capturé et remis aux autorités compétentes pour être jugé. En cas de refus de reddition ou de tentative de fuite, la présomption d'innocence sera ignorée et le droit d'exécution de la peine capitale sera accordé à la partie victime d'espionnage, sans engager de poursuites judiciaires.


Interdiction du Chaos : L'utilisation de magie chaotique ou l'association avec une créature d'essence chaotique est considérée comme un crime capital et est passible de la peine de mort ou d'emprisonnement.


Droits des Témoins : La parole des témoins est sacrée. Falsifier ou manipuler des témoignages est considéré comme un délit grave et est passible de lourdes sanctions.


Protection des Victimes : Les victimes d'injustice ou de crimes ont droit à une protection et à une réparation équitable de la part des autorités compétentes.


Accusation, Diffamation et protection des Victimes : La diffamation consiste à nuire à l'honneur ou à la réputation d'une personne par des propos, écrits ou actions, sans preuves suffisantes ou fondées. Toute personne portant une accusation criminelle doit fournir des preuves substantielles pour justifier ses allégations. En l'absence de preuves suffisantes, l'accusateur, s'il est jugé calomnieux, sera soumis a des sanctions. Les victimes d'injustice ou de crimes ont droit à une protection et à une réparation équitable de la part des autorités compétentes.


Loi de la Loyauté : La trahison envers son dirigeant de nation, ou sa nation est un crime impardonnable, passible de la peine de mort ou de l'exil, selon la gravité de l'acte.


Droit au procès : Tout individu accusé d'une infraction bénéficie du droit fondamental à un procès équitable et impartial. Ce droit inclut la présomption d'innocence jusqu'à preuve de culpabilité, le droit à une défense adéquate, à être informé des charges retenues contre lui et à confronter ses accusateurs. Le procès se déroule publiquement devant un tribunal compétent et indépendant, où les preuves sont examinées de manière objective.


Profanation des sites anciens : La profanation de sites anciens, tout en tenant compte du droit légitime d'exploration, demeure sévèrement réprimée. Ces lieux, porteurs d'une valeur culturelle et historique indéniable, témoignent des civilisations passées et de leur héritage. Toutefois, l'exploration de ces sites doit se faire dans le respect rigoureux de leur intégrité et de leur préservation. Toute altération délibérée ou dommage intentionnel causé à ces sites est considéré comme un crime grave, passible de sanctions pénales conséquentes.


Droit légitime d'exploration : Les investigateurs de fouilles archéologiques peuvent avoir le droit de garder les trésors anciens découverts. Ce droit découle souvent du principe de "trouvaille", où la personne qui fait la découverte est considérée comme le propriétaire légitime des objets découverts. Cependant, la reconnaissance de ce droit peut dépendre des autorités locales et des règles établies pour les découvertes archéologiques. Il est essentiel de noter que dans d'autres situations, les trésors anciens découverts peuvent être considérés comme faisant partie du patrimoine commun et peuvent être remis aux autorités compétentes.